Localisation : La Chaux-de-Fonds / Année : 1949
Type d'acte : Certificat d'hérédité - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certificat d'hérédité. Décès de Marta Suzanne WEBER, fille de Rudolf et de Caroline LANG. Autre nom cité, (son fils), Athur ROMY, Horloger, demeurant à Marseille, au n°99 du Chemin Montelevet. Formulaire imprimé du canton de Neuchatel. Avec le timbre du tribunal et le tampon de l'impôt.
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marcel LAVAUX, 17 ans, né à La Chaux-de-Fonds (?), condamné à Belfort. Document en partie imprimé.
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Localisation : Villers / Année : 1861
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne une sommation de prendre, communication de la collocution. Pour, Eugène PARENT, Flavier BARTHELET, négociants à Pierre-Fontaine-les-Varans, Alphonse PETITJEAN, demeurant à Uzelle. Autres noms cités, Me Joseph DELAMARCHE, avoué auprès du Tribunal de Pontarlier, conseil de Auguste DUPOMMIER, négociant,William ULMER, propriétaire négociant, demeurant à la Chaux-de-Fonds (Suisse), Martin (?) GUBLER, propriétaire meunier, demeurant à Bâle, ROLAND, avoué, POUMY, juge, Jacob-André MACK, propriétaire boulanger, Marie-Virginie FROMOND, son épouse, Me MÉNÉTRIER, notaire. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35250.
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